Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITICS CONSULTING
M. Bonnin Bernard

Numéro de dépôt :
3920742
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
QUALITICS CONSULTING de Bonnin Bernard

Présentation de la marque QUALITICS CONSULTING

Déposée le 1 juin 2012 par monsieur Bonnin Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITICS CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnin Bernard domicilié(e) 12 Allée des Tuileries - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITICS CONSULTING, M. Bonnin Bernard domicilié(e) 12 Allée des Tuileries - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

La marque QUALITICS CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITICS CONSULTING est expirée depuis le 1 juin 2022.


M. Bonnin Bernard - 12 Allée des Tuileries - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


QUALITICS CONSULTING, M. Bonnin Bernard - 12 Allée des Tuileries - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Republication pour erratum - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Errata de la publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

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